- prolongation du délai
- продление срока
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
délai — [ delɛ ] n. m. • 1172; de l a. fr. deslaier « différer » 1 ♦ Temps accordé pour faire qqch. Délai bref, long. Respecter, tenir le délai, les délais. Travail exécuté dans le délai fixé. Être dans les délais (cf. Dans les temps). « au plus tôt,… … Encyclopédie Universelle
prolongation — [ prɔlɔ̃gasjɔ̃ ] n. f. • 1265; de prolonger 1 ♦ Action de prolonger dans le temps; résultat de cette action. ⇒ allongement, augmentation. Prolongation d une trêve, d un congé, d un contrat. Prolongation de peine. « je crains que la prolongation… … Encyclopédie Universelle
DÉLAI-CONGÉ — Le délai congé ou préavis de rupture est un délai de prévenance que doivent respecter salariés et employeurs au moment de la rupture du contrat de travail. Il permet à celui qui n’a pas pris l’initiative de la résiliation de faire face à la… … Encyclopédie Universelle
City & South London Railway — City South London Railway Image de la City South London Railway publiée dans the Illustrated London News La City South London Railway (C SLR) est considérée comme le premier train au monde situé en profondeur[1] et aussi à utiliser la … Wikipédia en Français
City & South London Railway — Image de la City South London Railway publiée dans the Illustrated London News La City South London Railway (C SLR) est considérée comme la première ligne de chemin de fer souterraine[1] utilisant la technologie de la traction électrique. À … Wikipédia en Français
Zonage assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau Dans la cadre de la Loi sur l’Eau du 3… … Wikipédia en Français
Zonage d'assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau En France, le zonage d assainissement est … Wikipédia en Français
Particules en suspension — Pour les articles homonymes, voir PM. Les particules en suspension (notées « PM » en anglais pour « Particulate matter ») sont d une manière générale les fines particules solides portées par l eau ou solides et/ou liquides… … Wikipédia en Français
SURESTARIES — n. f. pl. Augmentation du nombre de jours, prolongation du délai accordé au capitaine d’un vaisseau marchand ou aux destinataires de la cargaison pour débarquer les marchandises … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
La TVA dans l'Union européenne — TVA dans l Union européenne Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au… … Wikipédia en Français
TVA dans l'Union européenne — Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au fil du temps été transposées… … Wikipédia en Français